23e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE L’ICOM
Conformément aux Statuts de l’ICOM, adoptés le vendredi 24 août 2007, à
Vienne (Autriche), une Assemblée générale annuelle sera organisée durant la
session du Comité consultatif.
Cher(e) collègues,
J’ai l’honneur de convier les membres de l’ICOM, à participer à la 23e
Assemblée générale de l’ICOM, qui aura lieu le mardi 3 juin 2008, de 9h00 à
11h00, Maison de l’UNESCO, Salle II, 125 Avenue de Suffren, 75007 Paris
(France), Métro : Ségur,
Je rappelle que les Comités nationaux ainsi que le Comités internationaux
doivent désigner cinq (5) membres votants. Les Organisations affiliées
doivent désigner trois (3) membres votants.
Les formulaires permettant de désigner les membres votants et le bulletin de
participation à l’Assemblée générale sont disponibles sur le Site Web de
l’ICOM, http://icom.museum/general_assembly_fr.html
Nous vous attendons en juin 2008 !
Bien cordialement,
Alissandra Cummins
Présidente de l’ICOM
Article 10. Assemblée générale
Section 1. Autorité. L’Assemblée générale est l’organe législatif de l’ICOM.
Section 2. Membres. L’Assemblée générale se compose de tous les Membres
individuels, étudiants, bienfaiteurs et d’honneur ainsi que des
représentants désignés des Membres institutionnels. Seuls les Membres
individuels et les représentants des Membres institutionnels désignés comme
délégués par procuration par des Comités nationaux, des Comités
internationaux et des Organisations affiliées conformément aux Sections 1, 2
et 3 de l’Article 7, ont le droit de voter à l’Assemblée générale de l’ICOM.
Section 3. Réunions. Assemblée générale ordinaire. L’Assemblée générale se
réunira en session ordinaire au moins une fois par an au moment de la
réunion annuelle du Comité consultatif.
Le quorum d’une Assemblée générale ordinaire est atteint lorsque la moitié
des Membres ayant le droit de vote est présent ou représentée par
procuration (le nombre de procurations par membre présent est précisé dans
le règlement intérieur). Si ce quorum n'est pas atteint, l’Assemblée
générale doit se réunir à nouveau au même lieu au plus tard dans les
vingt-quatre heures. Quel que soit le nombre des membres alors présents,
l’Assemblée générale aura pouvoir de délibérer. Les décisions d’une
Assemblée générale ordinaire sont prises à la majorité simple des membres
présents..
L’Assemblée générale ordinaire décide, sur recommandation du Conseil
exécutif, (i) des changements à apporter aux conditions d’inscription des
membres.
L’assemblée générale ordinaire élit les membres du Conseil exécutif (voir
l’article 11, section 1 et l’article 14, section 5).
L’Assemblée générale ordinaire se réunit au moins une fois par an, dans les
six (6) mois suivant la clôture de l’exercice fiscal, afin de statuer sur
les comptes.
L’Assemblée générale ordinaire se réunit en session triennale aux mêmes
dates et aux mêmes lieux que la Conférence générale triennale, ainsi
qu’indiqué à l’article 20 des présents Statuts.
Assemblée générale extraordinaire - Le Conseil exécutif, sur la
recommandation du Président, peut convoquer une Assemblée générale
extraordinaire soit pour adopter des modifications aux présents Statuts
proposées par le Conseil exécutif et/ou le Comité consultatif, ainsi que par
des Comités nationaux/internationaux et/ou des Alliances régionales et
Organisations affiliées. Les décisions de l’Assemblée générale
extraordinaire sont prises à une majorité des deux tiers des membres
présents et représentés.
L’Assemblée générale extraordinaire a une compétence exclusive pour modifier
les présents Statuts.
Liste des participants. Une feuille de présence des membres présents et
représentés sera signée lors de la tenue de chaque Assemblée générale par
les membres présents et par les mandataires dotés d’une procuration. La
feuille de présence est certifiée exacte par le Président de séance.
Comptes rendus verbaux - Un compte rendu des délibérations et des décisions
de chaque assemblée sera établi par le Directeur Général. Il sera approuvé
par le Président de séance. Des copies ou extraits des compte rendus verbaux
sont distribués aux membres sous forme imprimée ou électronique.
Les comptes rendus mentionnent la date, le lieu et l’ordre du jour de la
réunion, le mode de convocation, les noms des Membres présents, les
documents et rapports soumis à discussion, un résumé des débats, le texte
des résolutions mises aux voix et le résultat des votes.
Section 4. Convocation officielle des assemblées.
Le Conseil exécutif établit l’ordre du jour de l’Assemblée générale et
convoque l’Assemblée au moins trente (30) jours avant la date fixée pour la
réunion. Les réunions des assemblées se tiendront à l’UNESCO, 1 rue Miollis,
75732, Paris, Cedex 15, France, ou dans tout autre lieu indiqué sur les
convocations officielles.
I) Une convocation est adressée au moins trente (30) jours avant la date de
l’assemblée par le Directeur général à tous les membres de l’ICOM qui
composent l’assemblée.
II) Une annonce est publiée dans les Nouvelles de l’ICOM, ou sur le site Web
de l’ICOM.
Les convocations officielles mentionnent la date, l’heure et le lieu de
l’assemblée, ainsi que son ordre du jour.
Section 5. Autorité du Président.
Le Président de l’ICOM préside l’Assemblée générale. S’il ne souhaite pas
exercer cette fonction, elle sera assumée par l’un des deux vice-présidents.
Section 6. Vote.
Durant les sessions de l’Assemblée générale et notamment lors de l’élection
du Conseil exécutif, chaque Comité national et international a le droit de
désigner cinq (5) de ses membres votants (membres individuels et/ou
représentants de membres institutionnels) pour voter en son nom sur des
questions soumises à la décision de l’Assemblée générale. Dans les mêmes
conditions, les Organisations affiliées ont le droit de désigner trois (3)
de leurs membres votants.
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